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Comprendre le passeport batterie avant de le subir.
Onze articles pour les dirigeants et les responsables industriels qui découvrent le règlement. Ce qu’il impose, qui il vise, et dans quel ordre s’y prendre.
Les 71 informations du guide de la Commission, statut par statut
La version 2.0 du guide, publiée le 15 août 2026, découpe le passeport en 71 informations et quatre statuts. Pour une batterie industrielle, 32 obligatoires, 26 applicables dans certains cas, 12 différées, et ce qu’on en fait dès septembre.
Après le passeport batterie : DPP, ESPR, CBAM, la vague qui vient
Le passeport batterie n'est que le premier d'une série d'obligations européennes qui puisent dans les mêmes données. Ce qui arrive ensuite, et pourquoi structurer ses données une fois sert plusieurs fois.
Sanctions et contrôles : que risque une entreprise sans passeport ?
Comment se déroule un contrôle de surveillance du marché et ce que les autorités peuvent exiger. Les conséquences commerciales, comme un client qui suspend une commande, arrivent souvent avant la sanction.
Empreinte carbone de batterie : ce que le règlement exige vraiment
La déclaration d'empreinte carbone, le périmètre du calcul et les données à réunir en amont. Comment cette obligation s'articule avec le passeport, qui en porte le résultat.
Vos fournisseurs détiennent vos données de conformité : comment les obtenir
La difficulté centrale du passeport n'est pas technique : une bonne partie des données appartient à des tiers. Méthode de sollicitation, points de blocage habituels, leviers contractuels.
QR code, identifiant unique, registre européen : la mécanique du passeport
Comment un passeport fonctionne concrètement : identifiant unique, code QR apposé sur la batterie, page publique, données réservées aux autorités, et ce qui reste à la charge du fabricant.
Qui est « opérateur économique », et pourquoi c'est probablement vous
Fabricant, importateur, distributeur, assembleur : qui porte réellement l'obligation du passeport. Et ce qui se passe lorsqu'on assemble des cellules importées sous sa propre marque.
18 février 2027 : le rétroplanning réaliste d'une mise en conformité
Combien de temps prend réellement une mise en conformité, déroulée à rebours de l'échéance, et la date à partir de laquelle le calendrier devient tendu.
Les attributs obligatoires du passeport batterie, famille par famille
Identification, caractéristiques techniques, performance et durabilité, empreinte carbone, chaîne d'approvisionnement, fin de vie : ce que le passeport doit contenir, et qui détient chaque donnée.
Le règlement (UE) 2023/1542 expliqué simplement
Ce que le règlement change pour un industriel : durabilité, contenu recyclé, devoir de vigilance, étiquetage, passeport. Une lecture d'ensemble, sans jargon juridique.
Passeport batterie européen : qui est concerné, et à partir de quand ?
Quelles entreprises et quelles batteries entrent dans le champ, ce que « mettre sur le marché » veut dire, et pourquoi un fabricant de racks de stockage est concerné même s'il achète ses cellules ailleurs.
Ces articles présentent notre lecture du règlement (UE) 2023/1542 à destination des industriels. Ils ne constituent pas un avis juridique.
Prochaine étape
Votre premier passeport, publié et scannable.
Montrez-nous une de vos références. Nous vous montrons son passeport et ce qui manque pour y arriver.