Passeport batterie. Ce qui change le 18 février 2027, et ce que nous décidons maintenant.
01 L’obligation
Le règlement (UE) 2023/1542 impose, à compter du 18 février 2027, un passeport numérique à chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh, batterie de moyen de transport léger ou batterie de véhicule électrique mise sur le marché de l’Union, accessible par un code QR apposé sur la batterie. Une batterie concernée sans passeport ne peut pas être mise sur le marché. L’obligation pèse sur l’opérateur qui met la batterie sur le marché, pas sur son fournisseur de cellules.
02 Ce que ça change pour nous
La pression viendra d’abord de nos clients, qui préparent leur propre passeport et nous demanderont nos données, des appels d’offres, où l’empreinte carbone et le contenu recyclé entrent déjà dans les grilles, et du premier concurrent prêt. Volvo a livré le premier passeport batterie en juin 2024, Decathlon prépare ses fournisseurs et Fnac Darty a lancé le passeport de l’électroménager. Les premiers à publier prennent une longueur d’avance.
03 Ce qu’il faut réunir
Pour une batterie industrielle de plus de 2 kWh, le guide de la Commission liste 32 informations obligatoires et 26 applicables dans certains cas. La plupart existent déjà chez nous, dispersées entre nomenclatures, certificats, rapports d’essais et tableurs. Une partie est chez notre fournisseur de cellules. Sa réponse se compte en semaines, et la demande doit partir maintenant.
04 Les options
- Faire en interne. Un profil conformité à recruter ou à dégager, plusieurs mois pour atteindre le niveau requis, le bureau d’études et la qualité mobilisés sur un sujet qu’ils découvrent.
- Une plateforme conçue pour les groupes. Un projet d’intégration en plus de la licence, avec notre informatique dedans.
- Seqo. Une infrastructure où nous créons, gérons et partageons les données de chaque batterie. Rien à installer, personne à recruter. Nos premiers modèles sont paramétrés avec leur équipe, et quand le texte bouge, nos passeports suivent.
05 Le calendrier à rebours
Pour publier avant le 18 février 2027, la demande au fournisseur doit partir avant la fin novembre 2026, hors congés de fin d’année et Nouvel An chinois, et la décision avant. Comptez un à trois mois entre le lancement et la publication.
06 Ce que nous décidons
- Confirmer quelles références sont concernées et qui porte l’obligation chez nous.
- Envoyer dès maintenant la demande de documents à notre fournisseur de cellules.
- Retenir un interlocuteur interne et inscrire la décision au budget 2027.