Stockage stationnaire et BESS

Vous assemblez le système. La cellule vient d’ailleurs.

Conteneurs, armoires et systèmes résidentiels de plus de 2 kWh mis sur le marché de l’Union doivent porter un passeport à partir du 18 février 2027. L’obligation pèse sur celui qui met le système sur le marché, pas sur le fournisseur de cellules.

Concernés

Ce que le règlement demande à votre secteur.

Toute batterie industrielle de plus de 2 kWh est concernée. Une batterie résidentielle de 5 kWh l’est, une unité de 1,5 kWh ne l’est pas, et le seuil se lit système par système, si bien qu’une même gamme peut être coupée en deux. L’intégrateur qui met le système sur le marché de l’Union sous son nom est l’opérateur économique, même quand chaque cellule est importée.

Un passeport par système, ouvert par un code QR sur le produit, avec les données servies à l’acheteur, au recycleur et aux autorités selon leurs droits.

146jours avant le 18.02.2027

Où sont les données

Qui détient quoi.

Le point dur est d’obtenir les documents du fournisseur et de relier chaque système livré aux lots de cellules qu’il embarque.

Votre fournisseur de cellules
  • Chimie des cellules
  • Empreinte carbone amont
  • Fiche de données de sécurité, UN 38.3
  • Numéros de lot par livraison
Vous, l’opérateur
  • Identité et valeurs nominales du système
  • BMS et rapports d’essais
  • Manuels de démantèlement et de sécurité
  • Lier le système aux lots de cellules
Qui le lit
  • Développeurs et EPC
  • Énergéticiens et assureurs
  • Recycleurs et autorités

Qui bouge déjà

Les premiers passeports sont publiés.

  • Déc. 2024
    Solaris et BVG Berlin

    Premiers bus électriques de série livrés avec un passeport batterie, sur des batteries de 700 kWh, ouvert par un code QR sur la batterie.

  • 2024 à 2027
    Projet BASE, Horizon Europe

    Un cas d’usage stationnaire avec BeePlanet Factory pilote le passeport sur le stockage d’énergie, aux côtés de Corvus Energy, Navtek et Mercedes-Benz Türk.

  • Mars 2024
    Consortium Battery Pass

    Systemiq, BMW, Umicore, Circulor et leurs partenaires ont publié le guide technique et un démonstrateur fonctionnel couvrant les batteries industrielles.

Ce qui change pour vous

Trois endroits où le passeport compte.

Accès au marché

Mis sur le marché avec son passeport

À partir du 18 février 2027, un système concerné est mis sur le marché de l’Union avec son passeport. Les douanes et la surveillance du marché le contrôlent, à la frontière et sur site.

Vos acheteurs

L’appel d’offres le demande

Développeurs, énergéticiens et EPC inscrivent le passeport et l’empreinte carbone dans leurs cahiers des charges. Les acheteurs publics doivent en tenir compte au titre de l’article 85 et du règlement pour une industrie zéro net.

Votre secteur

La réception repose sur la traçabilité

Financement, assurance et mise en service demandent tous de la traçabilité. Un passeport complet à la livraison tient le calendrier du projet.

À rebours du 18 février 2027

Ce qui doit se passer, et quand.

Un à trois mois entre le lancement et un passeport publié, et votre fournisseur de cellules sur le chemin critique, ralenti par les congés de fin d’année. Hypothèses prudentes.

  1. Avant le 30 novembre 2026Demande fournisseur envoyée

    Des semaines pour la réponse, avant les congés de fin d’année et le Nouvel An chinois.

  2. Avant le 24 décembre 2026Chantier lancé

    Références listées, fichier modèle rempli, premières vérifications passées.

  3. Début février 2027Passeports publiés

    Un code QR par batterie, sur le produit et dans les documents.

  4. 18 février 2027L’obligation s’applique

    Une batterie concernée sans son passeport ne peut pas être mise sur le marché.

À rebours de l’échéance, avec les hypothèses prudentes de notre rétroplanning. Moins de références et des fournisseurs coopératifs vont plus vite, douze configurations et des fournisseurs silencieux vont plus lentement.

La plateforme, pour votre secteur

Créer, gérer, partager.

  1. Un modèle, des systèmesCe qui vaut pour une ligne de produits est saisi une fois. Chaque système livré reçoit son propre passeport, avec ses lots de cellules.
  2. Le kit de demande fournisseurLes documents exacts à demander à votre fabricant de cellules, le courrier en anglais et en chinois, et un tableau de suivi daté de vos demandes.
  3. Documents attachésManuel de démantèlement, consignes de sécurité et déclaration de conformité voyagent avec le passeport, système par système.

Prochaine étape

Votre secteur, sur une de vos références.

Trente minutes sur un de vos systèmes. Vous voyez son passeport et vous repartez avec la liste de ce qui manque.

Réserver trente minutes Secteurs